Conditions Générales de Vente

Nos pochoirs sont réalisés en PET transparent non adhésif de 175 microns d’épaisseur. L’Atelier Du Mazel se réserve toutefois le droit d’ajuster cette épaisseur en fonction des contraintes d’approvisionnement.
Les caractéristiques des articles sont données à titre indicatif et la responsabilité de l’Atelier Du Mazel est limitée à celle du fournisseur du support. Au cas où les articles seraient reconnus non conformes par le vendeur, l’obligation de celui-ci se limite au remplacement des articles à l’exclusion de tous dommages et intérêts.

Les envois sont effectués partout dans le monde par la Poste française. Les pochoirs de petites dimensions sont envoyés sous enveloppe et affranchis en courrier. Les grands pochoirs sont roulés et expédiés dans un colis.
Les produits sont fabriqués et expédiés dans les trois jours ouvrables suivants la commande, sauf en cas de circonstances particulières. Si un délai de réalisation inhabituel est nécessaire, le client sera informé par message.
Les délais de livraison dépendent du fonctionnement de la Poste et sont donnés à titre indicatif. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts ou à des réparations.

Les produits voyagent aux frais, risques et périls de l’acheteur, même quand ils sont vendus franco.
Quel que soit le mode de transport, il appartient aux destinataires de formuler les réserves nécessaires à la réception des marchandises en cas de non-conformité, de perte ou de détérioration pour un motif quelconque. Ces réserves doivent être confirmées au vendeur par lettre recommandée dans les trois jours suivant la réception. L’absence de réserves durant la réception par le client ou son représentant éteint toute réclamation et entraine l’acceptation de la livraison. Tout article retourné et n’ayant pas fait l’objet de réserve sera refusé et ne pourra pas être remboursé.
Le client particulier dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer dans un délai de quatorze jours à compter du jour de la livraison de la commande. Ce droit de rétractation s’exercera par le retour à ses frais des produits (non utilisés, dans leur emballage d’origine) à l’adresse suivante :

Atelier Du Mazel
18, Grande Rue
ONZAIN
41 150 VEUZAIN SUR LOIRE

Ce droit de rétractation ne pourra pas s’exercer sur les articles créés sur demande et qui font l’objet d’un bon à tirer.
Les remboursements des produits dans le cas du droit de rétractation ou en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif seront effectués dans un délai maximum de dix jours après réception en retour des produits. Le remboursement (hors frais de retour des produits) s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande.

Données personnelles :

Les informations recueillis à l’occasion de l’exécution de sa commande par le client sont collectées et enregistrées uniquement dans le cadre des finalités pour lesquelles il les a communiquées au vendeur.
Conformément la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après « loi informatique et libertés ») et le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données (RGPD), le client bénéficie d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et de suppression de ses données. Si le client souhaite exercer ses droits, il peut adresser un courrier électronique au vendeur. Il peut également émettre une réclamation auprès de la CNIL.
Droit applicable :
La validité des présentes Conditions Générales de Vente et toute autre question ou litige relatif à leur
interprétation, leur exécution ou à leur réalisation sont exclusivement régis par le droit français. A défaut d’accord amiable entre les Parties, tout différend relatif à l’interprétation, l’exécution ou la terminaison des présentes Conditions Générales de Vente sera porté devant le tribunal compétent du siège social de la SARL Du Mazel.